République et canton de Genève

Grand Conseil

Résultats de la recherche

Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.
Vous pouvez aussi refaire la même recherche via votre moteur de recherche par défaut.

Objets parlementaires

M 1982
Objet renvoyé en commission le 27.05.2011
Objet reporté le 15.04.2011
M 1982 A
Objet adopté et renvoyé au Conseil d'Etat le 27.01.2012
M 1982 B
Pris acte le 14.09.2012
MV 1982

Mémoriaux (textes et vidéos)

M 1982-B | 14 septembre 2012 - 15h
M-1982-B Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Jean Romain, Nathalie Schneuwly, Patricia Läser, Michel Ducret, Charles Selleger, Ivan Slatkine, Pierre Conne, Antoine Barde, Jacques Béné, Gabriel Barrillier pour une organisation de voyages d'études pédagogiques

M 1982-A | 27 janvier 2012 - 15h
M-1982-A Rapport de la commission de l'enseignement, de l'éducation, de la culture et du sport chargée d'étudier la proposition de motion de Mmes et MM. Jean Romain, Nathalie Schneuwly, Patricia Läser, Michel Ducret, Charles Selleger, Ivan Slatkine, Pierre Conne, Antoine Barde, Jacques Béné, Gabriel Barrillier pour une organisation de voyages d'études pédagogiques

M 1982 | 27 mai 2011 - 20h45
M-1982 Proposition de motion de Mmes et MM. Jean Romain, Nathalie Schneuwly, Patricia Läser, Michel Ducret, Charles Selleger, Ivan Slatkine, Pierre Conne, Antoine Barde, Jacques Béné, Gabriel Barrillier pour une organisation de voyages d'études pédagogiques